Chalet en bois habitable sans permis de construire

By Miranda

Pour apporter plus de charme à votre espace extérieure, il n’y a rien de tel que d’y construire un beau chalet en bois. A titre décoratif, un petit chalet de moins de 5 m² peut se construire en toute liberté. Cependant, l’histoire est toute autre pour un chalet en bois habitable. Dans ce genre de situation, la loi exige généralement l’obtention d’un permis de construire.

Si vous souhaitez vous lancer dans la construction d’un chalet en bois habitable sans permis de construire, sur le même terrain que votre résidence principale ou sur un terrain nu. Il y a quelques détails que vous devriez à priori savoir à ce propos. Les détails.

C’est quoi un chalet en bois habitable ?

Un chalet en bois habitable est un bâtiment en bois qui présente toutes les commodités dont on aura besoin pour y mener une condition de vie correcte. Il ne s’agit pas forcément d’une résidence principale, mais l’habitat reste accueillant pour toute la famille ou même pour des amis et autres invités. Si certaines familles construisent un chalet en bois pour créer un espace de jeux pour leur enfant à l’extérieur, d’autres optent pour une maison plus grande, pouvant même être utilisée en guise de résidence secondaire ou de studio indépendant, avec cuisine et toilettes équipées.

Pour être habitable, un chalet en bois doit respecter quelques règles dans sa construction, notamment d’une hauteur sous plafond de 2,20 mètres au minimum. Et dans la conception de ce type de chalet, il faudra faire appel à un architecte professionnel pour vous aider à définir un beau design selon les normes.

Chalet en bois habitable sans permis de construire

Construction de chalet en bois habitable : que dit la loi ?

Dans l’Hexagone, toute construction de chalet en bois habitable est soumise à quelques conditions :

  • Si vous souhaitez en construire un sur un terrain nu, vous serez directement soumis à une obligation d’obtention de permis de construire. Si vous ne respectez pas cette règle, vous serez passible à une amende allant jusqu’à 6 000 € / m² construit et jusqu’à 300 000 € si vous ne respectez pas des décisions de justice énoncées.
  • Avant vos travaux, vous devriez faire une déclaration au préalable auprès des autorités compétentes. Suivant la surface au sol occupée, vous allez obtenir un permis de construire correspondant.

Pour cette déclaration, vous aurez besoin de remplir un dossier prédéfini, et le déposer auprès de la mairie de votre commune. Cette dernière va vous faire parvenir un récépissé qui indiquera la date à laquelle vous serez autorisée à commencer les travaux.

Chalet en bois habitable jardin

Dans quel cas peut-on construire un chalet en bois habitable sans permis de construire ?

Mais, avouons-le, les démarches administratives prennent, pour la plupart, beaucoup trop de temps. Et cette obtention obligatoire de permis de construire constitue un frein pour de nombreux propriétaires. L’idéal serait donc de pouvoir faire les choses en toute liberté, sans avoir à faire aucune déclaration au préalable auprès de la commune. Et pour avoir un permis de construire, certains jugent les étapes beaucoup trop contraignantes. Ce qui les mène à trouver d’autres alternatives possibles pour construire un chalet en bois habitables sans permis de construire.

Bien choisir la zone de construction du chalet en bois habitable

Dans certaines zones, il est tout à fait possible d’y faire construire un chalet en bois habitable sans permis de construire. Il s’agit des zones régies par un Plan Local d’Urbanisme. A ce moment, vous devriez envisager de bâtir sur une surface de moins de 40 m². Si hors de ces zones, la surface maximale permise pour la construction est de moins de 20 m².

Envisager une installation temporaire

Si vous ne voulez pas non plus passer à une demande de permis de construire, vous pouvez envisagez une installation temporaire pour un chalet habitable. En effet, les textes du code de l’Urbanisme article R421-5 indiquent qu’il est possible de construire un chalet habitable sur un terrain ayant déjà une autre construction, sur une durée temporaire de 3 mois. Fini ce délai, le terrain devra obligatoirement être restauré par son état d’origine.

En tout cas, peu importe le type de construction que vous envisagez, il reste tout de même conseillé de faire une déclaration au préalable des travaux, sans passer obligatoirement par un permis de construire. Ce dossier est à peu près identique à ce dernier, mais dont le délai d’obtention est plus court. Dans ce cas, les travaux pourront généralement commencer un mois après la déclaration au préalable. Et vous n’avez qu’à déposer deux exemplaires de votre déclaration auprès de votre Mairie.